Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BONNEAU
/
UNI-DEVELOPPEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNI-DEVELOPPEMENT
BONNEAU, épouse DEJEAN, Michelle, Rose

Numéro de dépôt :
96624672
Date de dépôt :
09/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2006

Présentation de la marque UNI-DEVELOPPEMENT

Déposée le 9 mai 1996 par BONNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNI-DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est BONNEAU, épouse DEJEAN, Michelle, Rose, domicilié(e) 2 rue Henri Desgrange, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Michelle BONNEAU-DEJEAN - France.

La marque UNI-DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNI-DEVELOPPEMENT est expirée depuis le 9 mai 2006.

BONNEAU a également déposé les autres marques suivantes : CONSERVES MORVANDELLES , Le pain des compagnons , CAB , BONNEAU , BONNEAU , MORVANDELLES , CROISIERE , MORVANDELLES , Compagnons Boulangers et Pâtissiers Restés Fidèles Au Devoir


BONNEAU, épouse DEJEAN, Michelle, Rose - 2 rue Henri Desgrange, 75012 PARIS - France


Madame Michelle BONNEAU-DEJEAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Poubelles